Mentions légales

La boîte à couture
22 rue Marie de la Cordelière 29290 Saint Renan

Siret : 529816779500015
Tél : 0672231858

Directeur de publication : Isabelle Marc

________________________________________

Hébergement :

Mentions légales : Serveur mutualisé – LWS (www.lws.fr – Ligne Web Services)
S.A.R.L au capital de 500 000 Euros
4, RUE GALVANI
75838 PARIS CEDEX 17
France
RCS Paris B 450 453 881 – APE 723Z
SIRET 45045388100010

Propriété Intellectuelle

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images, vidéos, sons, animations, graphismes … et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de  La boîte à couture, ou bien sont régulièrement exploités sous licence. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de  La boîte à couture, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. L’ensemble des textes et illustrations mis en ligne par  La boîte à couture est protégé par le droit d’auteur et par le droit protégeant les bases de données dont l’Editeur est producteur au sens des articles L 341-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Les marques de  La boîte à couture et de ses partenaires, ainsi que les logos, figurant sur le site sont des marques (semi figuratives ou non) déposées. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ces marques, toute modification, toute altération de ces marques et/ou logos sans l’autorisation expresse de  La boîte à couture sont donc prohibées, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Droits d’images

© le nom des sites ou photographes qui vous ont fourni les droits pour les images

© Toutes les autres images et illustrations de ce site sont la propriété exclusive de  La boîte à couture

Liens hypertextes

La boîte à couture décline toute responsabilité sur le contenu des sites dont il n’est pas l’éditeur et qui sont accessibles par l’intermédiaire de liens hypertextes.

Les utilisateurs du site La boîte à couture ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de c